Politique de confidentialité

SCITY.COOP, considère que la protection de vos données personnelles fait partie de ses obligations essentielles. A ce titre, ce document a pour objectif de vous expliquer, comment l’Editeur collecte et gère vos données personnelles collectées et l’objet de cette collecte. SCITY.COOP prend les dispositions nécessaires afin d’assurer un niveau de protection de vos données personnelles en conformité avec les réglementations européennes et françaises qui lui sont applicables en matière de protection des données personnelles.

Responsables du traitement

Sur le Site et l’Application mobile, SCITY.COOP collecte des données personnelles concernant les Utilisateurs. Ces données sont collectées par SCITY.COOP et Malakoff Humanis qui en sont les destinataires et qui sont conjointement responsables du traitement. 

Pour Scity.coop, les coordonnées du responsable du traitement sont : SCITY.COOP Business Pole,  1047 route des dolines,  Allée Pierre Ziller 06560 Sophia Antipolis Tel. : 04 22 46 10 25 Email : contact@scity.coop

Pour Malakoff Humanis service Bénévolat, les coordonnées du responsable du traitement sont : Malakoff Humanis Service Bénévolat Direction de l’Action sociale Retraite 21 rue Laffitte 75009 Paris Tel. : 01 56 03 34 56

Délégué à la protection des données

SCITY dispose d’un délégué à la protection des données personnelles (DPO) chargé de garantir la protection des données personnelles. Vous pouvez contacter le délégué à la protection des données personnelles de SCITY aux coordonnées indiquées ci-dessous : SCITY.COOP Paul Nguyen Business Pole,  1047 route des dolines,  Allée Pierre Ziller 06560 Sophia Antipolis Tel. : 06 28 75 01 86 Email : paul.nguyen@scity.coop

Malakoff Humanis Johanna CARVAIS-PALUT Data Protection Officer (DPO) Responsable Protection des Données à Caractère Personnel Direction des risques Groupe 21 rue Laffitte – 75317 Paris Cedex 09 Tél. : 01 56 03 43 04 Email : dpo@malakoffmederic-humanis.com

Finalités de la collecte des données personnelles

Les données personnelles renseignées par l’Utilisateur et collectées par SCITY sont destinées au traitement de sa demande, à la gestion de son Compte, pour l’informer de toutes mises à jour, pour faciliter la communication entre Conducteurs et Passagers et pour améliorer les Services proposés sur le Site et l’Application mobile. Pour le Passager Sénior :

Pour le Conducteur Solidaire :

Données personnelles collectées

L’Utilisateur accepte de fournir ses données personnelles lorsqu’il remplit les formulaires de création de Compte sur le Site et l’Application mobile et accepte que ces données soient collectées et traitées par Scity et Malakoff Humanis / Relais Amical. Les informations personnelles ainsi recueillies sont nécessaires au fonctionnement de Silver Mobi, il s’agit de vos : • Nom, • Prénom, • Adresse, • Email, • Numéro de téléphone portable, • Dates, horaires et périmètre géographique de disponibilité, • Lieux fréquentés (adresse de départ et adresse de destination), • Historique des demandes et des trajets réalisés, • Nombre de kilomètres effectués, • Nombre de trajets effectués. • Adresse IP, • Données de connexions, • Données de navigation, • Coordonnées bancaires

Informations obligatoires pour le fonctionnement de Silver Mobi :

La collecte de vos nom, prénom, adresse, email, mot de passe, numéro de téléphone portable, dates et horaires de disponibilité, lieux fréquentés (adresse de départ et adresse de destination), périmètre géographique de disponibilité, adresse IP, données de connexion, données de navigation est obligatoire afin de permettre l’utilisation de Silver Mobi.

Les informations collectées dans le cadre des transactions réalisées sur Silver Mobi et dans le cadre de l’indemnisation des Conducteurs Solidaires (informations obligatoires) sont :

La non fourniture de ces données empêche la fourniture du service Silver Mobi.

Informations facultatives :

La photographie de l’Utilisateur pourra également être transmise afin de faciliter les mises en contact. Les données de localisation (données GPS, géolocalisation) seront également utilisées si l’Utilisateur a donné son consentement et autorisé leur utilisation.

Le « Profil Renseigné » :

Le fait de bien renseigner son profil dans Silver Mobi permet d’assurer une confiance renforcée entre les Utilisateurs. Pour l’obtention d’un « Profil Renseigné » qui permet de rassurer les utilisateurs et de fournir un niveau de sécurisation plus élevé, plusieurs informations sont requises. Ces informations diffèrent selon que l’Utilisateur est Conducteur Solidaire ou Passager Sénior.

Certaines de ces informations pourront être transmises de manière facultative pour l’utilisation de la Plateforme Silver Mobi par les Utilisateurs et ne seront à fournir impérativement que s’ils souhaitent apparaître avec la mention « Profil Renseigné » sur Silver Mobi (pictogramme vert). A défaut de transmission de ces éléments, toutefois facultatifs pour l’utilisation de Silver Mobi, le Profil ne pourra pas apparaître comme « Profil Renseigné ».

Ces informations pourront être transmises de deux manières différentes :

Dans les deux cas, une fois ces informations vues par le référent du Relais Amical en charge de vérifier, le pictogramme « Profil Renseigné » apparaitra à côté du nom du Passager Sénior.

Informations requises pour obtenir le statut de « Profil Renseigné » pour le Passager Sénior :

Informations requises pour obtenir le statut de « Profil Renseigné » pour le Conducteur Solidaire :

A noter : ces informations (Carte Nationale d’Identité ou Passeport) ne sont requises que si le Conducteur Solidaire souhaite obtenir le statut de « Profil Renseigné » mais restent facultatives dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme Silver Mobi. Un Conducteur Solidaire qui ne fournirait pas ces informations ne pourrait pas bénéficier du « Profil Renseigné ».

Autres informations obligatoires requises pour le Conducteur Solidaire dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme Silver Mobi :

Scity.coop et Malakoff Humanis mettent en œuvre le maximum d’actions pour assurer la sécurité des Utilisateurs. Toutefois, les risques de falsification ou de transmission d’informations erronées existent. Scity.coop et Malakoff Humanis ne pourront pas être tenus responsables en cas de présentation de faux document ou de transmission d’informations erronées ou falsifiées.

Durée de conservation des données : Les Données Personnelles suivantes sont conservées pour les durées indiquées ci-après ainsi que dans le tableau qui suit :

=> Coordonnées de la personne : Nom, Prénom, Adresse, Email, Numéro de téléphone portable, => Informations KYC (Know Your Customer) : Date de naissance, Pays de résidence, Nationalité => Informations liées aux indication de disponibilités (Conducteurs Solidaires uniquement) et aux Trajets (demandés et effectués) : Dates, horaires et périmètre géographique de disponibilité (pour le Conducteur Solidaire uniquement) Lieux fréquentés (adresse de départ et adresse de destination), Historique des demandes et des trajets réalisés Nombre de kilomètres effectués. Nombre de trajets effectués.

Durée de conservation des données liées aux indications de disponibilité et aux trajets pour le Conducteur Solidaire : Un an après votre dernière utilisation de la Plateforme Silver Mobi, si l’utilisateur n’a pas fermé son compte; Après la fermeture du compte de l’Utilisateur.

Durée de conservation des données liées aux trajets pour le Passager Sénior : • Un an après la réalisation du trajet.

Les Données Personnelles suivantes sont conservées pour des durées différentes :

• Les données financières et les données permettant d’établir le montant des indemnisations versées par le Passager Sénior au Conducteur Solidaire sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable, soit pour une durée de 3 ans ;
• Les coordonnées de la personne sont conservées pour une durée de 3 ans.
• Les copies de votre pièce d’identité et de votre permis de conduire (données incluses dans le « Profil Renseigné ») sont conservées pour une durée de 3 mois maximum;

Base légale des traitements

Conformément à l’article 6 du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles le traitement n’est licite que si, notamment, l’une des conditions suivantes est remplie :

Finalité du traitement Base légale du traitement Durée de conservation des données Observations Informations relatives aux disponibilités et aux Trajets des Conducteurs Solidaires Contrat Un an à compter de la dernière activité de l’Utilisateur Conducteur Solidaire. Un Utilisateur est actif lorsqu’il se connecte à son compte

Informations relatives aux Trajets des Passagers Séniors. Contrat Un an à compter de la date de réalisation de trajet de l’Utilisateur Passager.

Informations relatives aux trajets des Passagers Séniors : nombre de kilomètres effectués par trajet. Contrat Trois ans à compter de la date de réalisation de trajet de l’Utilisateur Passager.

Vérification des informations contenues dans le document relatif à votre identité ou votre permis de conduire et autres informations demandées dans le cadre du « Profil Renseigné ».

Consentement Trois mois à compter de la collecte

Vous permettre de communiquer avec les autres Utilisateurs du service pour pouvoir planifier vos trajets Contrat Un an à compter de la dernière activité de l’Utilisateur.

Recevoir des informations et notifications de l’Editeur par SMS ou courriel. Consentement Un an à compter de la désinscription de l’Utilisateur

Informations KYC (Know Your Customer)

Trois ans.

Destinataires des données personnelles Transmission de données à des sous-traitants Les données collectées pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à SCITY par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion du Compte de l’Utilisateur et pour la réalisation des services dans le cadre des finalités mentionnées ci-avant par exemple pour la gestion, l’exécution, le traitement, le paiement de vos commandes. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces données pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires. Les données personnelles ne sont aucunement transmises à des partenaires commerciaux de SCITY sauf accord préalable et express formulé par l’Utilisateur suite à une demande de l’Editeur, autres que les tiers liés à ce dernier par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées. Les données ne sont pas transmises hors Union-Européenne. Partage des données entre SCITY Malakoff Humanis/ Relais Amical Les données vous concernant pourront également être transmises à Malakoff Humanis / Relais Amical afin d’établir les Profils Renseignés. Elles seront relues sur le portail/back office réservés aux référents des Relais Amical, puis supprimées une fois relues.

Scity.coop et Malakoff Humanis s’engagent à ne pas revendre ou divulguer des informations à caractère personnel à des tiers. Vos données à caractère personnel ne seront donc pas utilisées à des fins publicitaires ou de prospection commerciale. Transfert de donnés en dehors de l’Union Européenne 

Aucun transfert des données à caractère personnel n’est effectué

Prise de décision automatisée

Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.

Droit de définir des directives après décès

Vous pouvez adresser vos directives auprès du service client de SCITY par courrier ou par mail pour indiquer le sort de vos données personnelles à votre décès :

SCITY.COOP Business Pole,  1047 route des dolines,  Allée Pierre Ziller 06560 Sophia Antipolis Email : contact@scity.coop

Droit d’introduire une réclamation (plainte) auprès de la CNIL Vous disposez par ailleurs, du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr.

Droit d’accès, droit à la rectification ou à l’effacement, droit à la limitation du traitement et de suppression des données personnelles, droit à la portabilité : Vous disposez d’un droit d’accès à vos données personnelles, c’est-à-dire le droit de recevoir une copie de vos Données Personnelles que nous traitons. Vous disposez du droit à la rectification de vos Données Personnelles erronées ou obsolètes ou du droit à l’effacement de vos Données Personnelles. Vous disposez également du droit à la limitation de vos Données Personnelles lorsque l’un des éléments suivants s’applique : a) vous contestez l’exactitude de vos données à caractère personnel, pendant une durée permettant au responsable du traitement de vérifier l’exactitude des données à caractère personnel ; b) le traitement est illicite et la personne concernée s’oppose à leur effacement et exige à la place la limitation de leur utilisation ; c) le responsable du traitement n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à la personne concernée pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; d) Vous avez exercé votre droit d’opposition, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur ceux de la personne concernée. Vous disposez également du droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire au droit de recevoir les Données Personnelles que vous nous avez transmises dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par la machine et le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement. Ces droits sont à exercer à tout moment auprès de SCITY, 1047 route des Dolines– Business Pole– 06 560 VALBONNE, soit par courriel à l’adresse suivante : contact@scity.coop, soit directement par l’Utilisateur via son Compte sur le site ou l’Application mobile. Vous disposez du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en vous adressant à notre service :

Par courrier postal à l’adresse : SCITY.COOP Business Pole,  1047 route des dolines,  Allée Pierre Ziller 06560 Sophia Antipolis Ce courrier devra être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et mentionner l’adresse à laquelle devra vous parvenir la réponse.

Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’un à trois mois suivant la réception de la demande.

Protection des données personnelles SCITY s’engage à mettre en œuvre tous les moyens techniques et organisationnels pour assurer une protection maximale des données personnelle de ses Utilisateurs afin de lutter contre toute collecte et/ou traitement non autorisé ou illicite ainsi que contre toute perte, destruction ou dommage. SCITY s’engage à prendre toutes les mesures requises conformément aux dispositions de l’article 32 du Règlement et notamment les mesures techniques et organisationnelles appropriées, compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités des traitements, qui seraient nécessaires au respect de ces obligations de sécurité, d’intégrité et de confidentialité. SCITY garantit à l’Utilisateur que les mesures mises en place sur le Site et l’Application mobile ont pour objectif de protéger sa base de données d’Utilisateurs, son accès étant de plus restreint en interne. Le Relais Amical a accès uniquement à un portail/back office avec les informations concernant le Profil Renseigné à relire et à détruire après relecture.

OPERATEUR DE PLATEFORME

Conformément à la règlement applicable, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à la Plateforme Silver Mobi.

Les personnes autorisées à déposer des demandes ou des offres de trajets sur notre plateforme sont uniquement les personnes physiques ayant créée un compte sur la plateforme Silver Mobi à titre non-professionnel et publiant des offres ou des demandes de trajets.

Pour plus d’informations concernant sur la Plateforme Silver Mobi, vous pouvez également consulter les Conditions Générales d’Utilisation.

Modalités de référencement, de déréférencement et de classement

Il n’existe aucun lien capitalistique, ni rémunération de quelque nature que ce soit entre les membres de notre plateforme Silver Mobi et Scity susceptible d’influencer le référencement ou le classement des trajets sur la plateforme. Tous les Conducteurs Solidaires ou Passagers Séniors, personnes physiques ayant un compte actif sur la plateforme sont autorisées à publier un trajet. Le trajet est publié et affiché parmi les résultats de recherche de la Plateforme dès lors qu’il respecte les conditions de référencement suivantes : Le Conducteur Solidaire et le Passager Sénior, ne sont autorisés à proposer ou à chercher un trajet qu’à partir du moment ou l’ensemble des conditions ci-après sont remplies : • Le Conducteur Solidaire doit avoir lu et validé la charte du Conducteur Solidaire. • Le Passager Sénior doit avoir lu et validé la charte du charte du Passager Sénior. • Le Conducteur Solidaire doit avoir lu et validé les Conditions Générales d’Utilisation et la Politique de Confidentialité de la Plateforme. • Le Conducteur Solidaire doit être titulaire d’un permis de conduire valide obtenu depuis plus de 3 ans ou plus de 2 ans s’il a pratiqué la conduite accompagnée. Il ne doit pas être en période probatoire. • Les trajets doivent être proposés par le Conducteur Solidaire en tant que propriétaire du véhicule ou avec l’autorisation expresse du propriétaire du véhicule. • Le Conducteur Solidaire qui propose le trajet doit être le conducteur principal du véhicule. • Le véhicule utilisé doit être en parfait état de fonctionnement, avec notamment le contrôle technique valide à la date du trajet (ou le véhicule datant de moins de 4 ans et ne nécessitant pas de contrôle technique). Il doit s’agir d’un véhicule à 4 roues, disposant au maximum de 7 places assises avec ceintures de sécurité. Les voitures sans permis ne peuvent pas être utilisées. • Le véhicule utilisé pour le trajet doit être assuré pour les trajets avec des Passagers. • Le Conducteur Solidaire ne doit présenter aucune contre-indication à la conduite (pas de consommation d’alcool, de médicaments ou de problème médical pouvant occasionner une incapacité, des difficultés ou une altération de la qualité de la conduite). • Le Conducteur Solidaire doit respecter le code de la route et adopter une conduite responsable et un comportement convenable et bienveillant. • Respecter la ponctualité et les engagements pris concernant le trajet solidaire. Informer le Conducteur Solidaire ou le Passager Sénior en cas de retard ou d’annulation de trajet.

Un trajet ou un compte Utilisateur peuvent être déréférencés dans le cas où un Utilisateur ne respecte pas les conditions ci-dessus, les Conditions Générales d’Utilisation, les chartes des Conducteurs et Passager ou dans le cas de comportement non convenable. Les trajets sont classés par ordre chronologique sur la Plateforme, c’est-à-dire en fonction de l’heure de départ du trajet telle que demandé par le Passager Sénior. Lorsque les trajets aller retour sont possibles, ils sont proposés en priorité au Passager Sénior.

Les avis et commentaires

Chaque Utilisateur a la possibilité s’il le souhaite de laisser un commentaire sur la personne avec laquelle il a effectué un trajet. La Plateforme propose également aux Utilisateurs un système de notation basé sur des étoiles (de une à cinq étoiles) pour évaluer les trajets effectués avec eux. Aucune contrepartie de quelque nature que ce soit n’est donnée à un Utilisateur pour laisser un avis à propos d’une personne avec laquelle il effectué un trajet. Les avis laissés sur la Plateforme doivent être conformes au Conditions Générales d’Utilisation : les avis ne doivent pas contenir de propos discriminatoires, injurieux ou inappropriés. Après publication, lorsqu’un avis est signalé par un Utilisateur comme ne respectant pas les règles de publication des avis, les équipes peuvent être amenées à le relire et sont susceptibles de le supprimer le cas échéant. En cas de refus de publication ou retrait d’un avis que vous avez laissé, nous vous adressons un email vous en informant ainsi que du motif. En cas d’avis négatif laissé à votre égard ?? Les avis sont conservés tant que votre compte n’est pas supprimé, conformément aux durées indiquées dans le document Politique de Confidentialité. Les avis sont publiés sur le profil de chaque Membre par ordre chronologique.